DECLARATION D’ACCIDENT SCOLAIRE - DSDEN de l’Oise Mail : ce.ia92.dve1@ac-versailles.fr Mise en ligne : 4 décembre 2017. Entrer ; Enregistrement ; Explorer ... déclaration d`accident ASSuRANCE ACCIDENTS SCOLAIRES déclaration d’accident assurance accidents scolaires Dossier n° : 1 [A] à compléter par le déclarant 13333333 Identité du preneur d’assurance 133333333333333333333333333333 N° de contrat : 13333333333 … Lire le contenu Les valeurs de la République à l'école. DSDEN du Finistère. accident grave. La maladie professionnelle se distingue de l’accident de service ou de travail en ce qu’elle résulte d’une exposition plus ou moins prolongée à un risque qui existe lors de l’exercice habituel de la profession. DÉCLARATION D’ACCIDENT SCOLAIRE DSDEN 93 - L’éducation en Seine-Saint-Denis Circulairedu 20-12-1956 Circulaire n° 94-239 du 29-9-1994. Circonscription de Chalon 2 Les horaires : L'accueil du public est maintenu exclusivement sur rendez-vous. Par ailleurs, la déclaration doit être accompagnée du certificat médical ou du bulletin d’hospitalisation. Prévention et sécurité. Santé, citoyenneté, sécurité dans le Tarn | Académie de Toulouse réaliser des demandes et démarches via votre messagerie sécurisée. DSDEN 92 – DVE1 décl aration d’accident scolaire 1 er degré mise à jour le 16/11/2015 1 DSDEN 92 - Division de la Vie de l’Élève – DVE1 – 167, avenue Joliot-Curie – 92013 Nanterre cedex Marc-Antoine Jonquière 01.40.97.35.10. Mon contrat établissement est chez la MAE. Conserver une copie dans l’école Identité de la victime (en lettres capitales) Nom : Prénom(s) : Date de naissance : Classe : Nom, prénom. Les familles sont invitées à contacter directement leur compagnie d’assurance. CERFA 1 boulevard du Finistère. En cas d’accident grave, l’IEN de circonscription doit être immédiatement informé par le directeur d’école. Un exemplaire sera conservé par l’école ou l’établissement et le second sera communiqué obligatoirement dans les 48 heures, à l’IEN de circonscription pour les écoles du 1er degré et à la DSDEN – Division des élèves et de l’action éducative pour le 2nd degré. T 02 98 64 99 97. sve@ac-rennes.fr. Déclaration d'accident scolaire – Circonscription de Noyon

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