Accueil; Actualités; Le projet. Attention, les attestations sur l'honneur n'ont aucune valeur légale, et en cas d'accident la responsabilité de l'organisateur serait engagée. Exemple: Attestation d'honneur... - Campus France Afrique - Facebook Née le …………………………..……………………….………..…………………………………………………………………….…….…………….. atteste sur l'honneur que mon enfant n'a aucune contre-indication médicale à la pratique des sports proposés dans le cadre de l'opération TTL -ÉTÉ JEUNES. DOC Reglement Interieur ATTESTATION SUR L'HONNEUR DE NON CONTRE INDICATION MEDICALE ET SPORTIVE Conformément aux dispositions des articles L. 231-2 et suivants du Code du Sport, la production d'un certificat médical de non contre-indication à la pratique sportive n'est pas obligatoire mais que celui-ci est conseillé afin de garantir l'état de santé de mon enfant. Exemple: Attestation d'honneur (Crous) NOM ET PRENOM : XXXX bbbbb ADRESSE : CODE POSTAL / VILLE : Objet : Attestation sur l'honneur. Questionnaire De Non Contre Indication a La Pratique Sportive Pratique sportive - 20 Minutes atestation sur l'honneur - Recherches pour atestation sur l'honneur ... Colloque Yaoundé 1 - 2019 • onformément au déret n° 2016-1387 du 12 octobre 2016 et de l'arrêt du 20 avril 2017, je n'ai pas esoin de fournir de ertifiat médial pour la saison sportive 2020/2021. Cette attestation est établie afin de respecter les obligations découlant du décret du 3 avril 2014 relatif . PDF ATTESTATION SUR L'HONNEUR saison 2021/2022 Comme lors du confinement du printemps dernier, seule «l'activité physique individuelle», près du domicile, est autorisée en France. Cette attestation est valable une année, sous réserve de modification . Vos Formalités administratives - arudy-mairie.fr Attestation sur l'honneur Le licencié qui souhaite renouveler sa licence devra désormais attester au- près de son lu qu'il a répondu par la négative à toutes les ru riques figurant sur le questionnaire « QS-SPORT » (voir ci-contre le questionnaire). Recherche a attestation-honneur-990-i - ABC-Lettres par l'Obs - J'atteste sur l'honneur, ne pas présenter de contre-indication médicale pour participer aux activités ci-dessus. Home / Uncategorized / attestation sur l'honneur pratique sportive. Accueil Aide Marques Pratique Collections Sport . Coronavirus (COVID-19) : les mesures pour le secteur agricole datant de moins d'un an. Article 1 : Organisation. PDF Attestation sur l'honneur d'aptitude physique Attestation sur l'honneur: Modèle de lettre type | Pratique.fr PDF Le Certificat Medical Pour La Pratique Sportive Voici un modèle de déclaration sur l'honneur type, téléchargeable gratuitement. PDF ATTESTATION QUESTIONNAIRE DE SANTE « QS-SPORT » (Cerfa N°15699*01) Demande d'attestation sur l'honneur de mon assurance Coronavirus (COVID-19) : l'état d'urgence sanitaire étendu en Outre-mer ! PDF Attestation Questionnaire de santé QS-Sport Cerfa - tennisifs.com Chaque athlète fait du sport sous sa propre responsabilité. - J'ai pris connaissance du règlement, des risques afférents à la pratique sportive de loisirs, et du fait qu'un certificat médical de non contre-indication à la pratique sportive n'est pas obligatoire (conformément aux dispositions des articles L. 231-2 et suivants .

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