La zone se nomme "HGI" (Zone Hachurée Gris Inondation) ; elle est associée à une cote de premier plancher de TN+30 cm. La présente note a pour objet d'exposer les conditions dans lesquelles s'apprécie l'examen d'une demande de permis de construire dont le terrain d'assiette est situé dans une zone soumise à un risque d'inondation. PDF ppri réglement 19-04-07 - Accueil Zone bleu clair hachurée observation) Zone rouge : grand écoulement Zone verte : expansion des crues Zone comportant des poches de gypse antéludien larrëté interpréfectoral du 25 février 1977) Zone d' anciennes carrières (arrêté interpréfectoral du 19 mars 1991) Limites d' arrondissements Observation : hachures du PPRI Dans chacune des zones, le PPRI édite des règles sur ce qu'il est possible de faire ou interdit dans les zones inondables. Les prescriptions particulières du règlement du PPRI concernant ces zonages devront donc . Zone bleu clair hachurée (voir observation) Zone rouge : grand écoulement Zone verte : expansion des crues Zone comportant des poches de gypse antéludien larrëté interpréfectoral du 25 février 1977) Zone d' anciennes carriëres (arrété interpréfectoral du 19 mars 1991 ) Limites d' arrondissements Observation : hachure du PPRt Les hachures des des par application du Principe de . PDF Accueil | Les services de l'État en région zone urbaine sous le co de "B1" (Bleu 1), qui coïncide avec une cote de TN+50 cm. 5 TITRE V - REGLEMENT DE LA ZONE BLEU CLAIR, HACHUREE OU NON 42 5.1 Objectifs de prévention en zone bleu clair, hachurée ou non 42 5.2 Les principes du règlement 42 5.3 Dispositions réglementaires applicables en zone bleu clair, hachurée ou non 42 5.4 Prescriptions relatives aux biens réglementés 46 PDF pluenligne.paris.fr Zone bleu clair hachurée Ivoir observation) Zone rouge : grand écoulement Zone verte : expansion des crues Zone comportant des poches de gypse antéludien larrèté interpréfectoral du 25 février 1977) Zone d'anciennes carrières larrëté interpréfectoral du 19 mars 1991 Limites d 'arrondissements Observation : Secteurs ha Chu rés du PPRI Les hachurés des parties de périmètre des par . Les conséquences du PPRI: une prévention renforcée DU - Sous direction des Études et Règlements - Bureau des règlements d'urbanisme mai 2010 La maîtrise de l'urbanisation en zone inondable le Plan local d'urbanisme (P.L.U.) PDF Kmbt C284-20141121145326 Zone bleu clair hachurée observation) Zone rouge : grand écoulement Zone verte : expansion des crues Zone comportant des poches de gypse antéludien larrëté interpréfectoral du 25 février 1977) Zone d' anciennes carrières (arrêté interpréfectoral du 19 mars 1991) Limites d' arrondissements Observation : hachures du PPRI Zone bleu clair hachurée observation) Zone rouge : grand écoulement Zone verte : expansion des crues Zone comportant des poches de gypse antéludien larrëté interpréfectoral du 25 février 1977) Zone d' anciennes carrières (arrêté interpréfectoral du 19 mars 1991) Limites d' arrondissements Observation : hachures du PPRI PDF Rhône et affluents Plan de Prévention des Risques Naturels - Drome Zone bleu clair hachurée tvoir observation) Zone rouge : grand écoulement Zone verte : expansion des crues Zone comportant des poches de gypse antéludien larrété interpréfectoral du 25 février 1977) Zone d'anciennes carriéres larrété interpréfectoral du 19 mars 1991 Limites d' arrondissements du PPRI Les hachures correspondent des . PDF Scanned Document - ERNT Minute Zone bleu clair hachurée observation) Zone rouge : grand écoulement Zone verte : expansion des crues Zone comportant des poches de gypse antéludien larrëté interpréfectoral du 25 février 1977) Zone d' anciennes carrières (arrêté interpréfectoral du 19 mars 1991) Limites d' arrondissements Observation : hachures du PPRI Chapitre 5 - Dispositions applicables en zone bleu clair ... 30 Article 5.1 Conditions d'utilisation de la zone bleu clair...30 Article 5.2 Dispositions applicables aux projets nouveaux dans la zone bleu clair... 30 5.2.1 Modes d'occupation et d'utilisation du sol réglementés... 30 5.2.2. Value: Zone rouge hachurée - urbanisée d'aléas très forts Label: Zone rouge hachurée - urbanisée d'aléas très forts Description: Symbol: Style: esriSFSBackwardDiagonal Color: [255, 0, 0, 127] Outline: Style: esriSLSSolid Color: [255, 0, 0, 127] Width: 0 Value: Zone rouge - écoulement et expansions des . II.3 Effets du PPRI...6 II.4 Portée du règlement...6 II.5 Pièces complémentaires pour demande de permis de construire...7 TITRE III - REGLEMENT DE LA ZONE VERT FONCE_____8 III.1 Objectifs de prévention en zone vert foncé...8 III.2 Les principes du règlement...8 III.3 Dispositions réglementaires applicables en zone vert foncé...8 III.3.1 Occupations et utilisations des sols . Zone bleu clair ( incluse dans l'alea ) Zone bleu clair hachuree Zone rouge Zone verte Secteurs strategiques pour le developpement economique et social de Paris ou d'interêt national PHEC en m suivant le nivellement general 34.50 de la France (dit IGN 69) et limites des casiers qui leur sont associes Lnnites de parcelles ( situation Decembre 1998 ) _ I Limites d'arrondissements .

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