En savoir + Délibération : Indemnité Horaire pour Travaux Supplémentaires … Modèle Police Municipale En 2020, la mairie a … Filière police page 19 Filière sportive page 20 Filière sociale (secteur social) pages 21 et 22 Filière sociale (secteur médico-social) pages 23 à 26 Filière sociale (secteur médico-technique) page … Le Centre de Gestion sera exceptionnellement fermé le vendredi 27 mai 2022. ORGA06 – Délibération portant création d’un emploi non permanent accroissement temporaire ou saisonnier d’activité. CENTRE DE GESTION 72 - LA SARTHE Délibérations – Site officiel de la Mairie de Mirepoix Suite à la parution du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014, l’indemnité d’administration et de technicité (I.A.T.) Indemnitaire tenant compte des Fonctions au. Consulter la FAQ du mois de février 2021. Le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Seine-Maritime apporte aux collectivités conseil et expertise en ressources humaines L’espace documentaire vous propose deux outils de recherche. Le RIFSEEP ou régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel, est le nouvel outil indemnitaire de référence qui remplace la plupart des primes et indemnités existantes dans la fonction publique de l’État. ORGA04 – Modèle de compte-rendu d’entretien professionnel. Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des ... - CDG 40 Délibération n°43 : Vote des subventions aux associations au titre de l’année 2022. A noter : depuis la réforme du 1er janvier 2017 ce grade a été abandonné. >>. Délibération Fichier à télécharger. Vue par défaut de l'objet. La liste des corps de fonctionnaires à statut commun éligibles à l'indemnité d'administration et de technicité prévue à l'article 2 du décret du 14 janvier 2002 susvisé est la suivante : 1. mars. Modèles d'actes L’INDEMNITE D’ADMINISTRATION ET DE TE HNIITE (IAT) … 2) Coefficients applicables Les coefficients maximums applicables à chaque grade concerné sont les suivants Grades ouvrants droit à l’IAT Coefficient maximum … Délibérations du 9 Mai 2022. L’IAT peut être attribuée aux agents contractuels si la délibération le prévoit. Modèle de délibération 2022-2024. ISMF – indemnité spéciale mensuelle de fonctions (police … Fiche navette pour proposition d’avancement de grade d’un agent intercommunal. horaire bus stac ligne a montataire / évaluation géométrie cm1 avec correction / concours police municipale 2022 occitanie. Arrêté d’intégration directe. grâce à nos dossiers spéciaux et restez à la pointe de la réglementation grâce à notre veille juridique. Ce modèle de délibération s'applique aux agents contractuels. Modèle de délibération fixant les modalités d’exercice du travail à temps partiel annualisé. Modèle de délibération portant sur la journée de solidarité. Modèle de délibération portant sur la majoration des heures complémentaires (HC). Boite à outils pour la mise en place du RIFSEEP. SwissForLife. 001-modèle délibération 2022-2024.doc 40,00 kB Date de début de la disponibilité du document. Actuellement en congé longue maladie depuis 1 an et demi, la mairie nous avait proposé en décembre 2018 une garantie maintien de salaire auprès de la MNT que j'ai signée dans le cadre d'un contrat collectif de prévoyance. Fiche navette pour proposition d’avancement de grade d’un agent intercommunal. Consultez et télachargez les différents documents ci-dessous ou via le fonds documentaire.. Pour rappel : Création d’une régie : La régie est créée : par délibération de l'assemblée de la …

Graphologue Expert Judiciaire Paris, Direccte Hauts De France, Articles M